Conseil municipal

Publié le Lundi 17 mars 2014

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion commune et lotissement.
  2. Vote des taux d'imposition
  3. Vote des budgets commune et lotissement
  4. Travaux SEDI
  5. Présentation rapport audit SICTOM
  6. Taxe d'aménagement
  7. Questions diverses

Cliquer ici pour télécharger le compte rendu du conseil municipal

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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