Conseil municipal

Publié le Mardi 09 septembre 2014

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Emprunt et ligne de trésorerie
  2. Arrêté de titularisation d'un agent
  3. Transfert de la compétence "gestion des milieux aquatiques"
  4. Devis remplacement moteur volée de cloche
  5. Devis pose jauge électronique
  6. Tarifs location tables, chaises et chapiteaux
  7. Vote des subventions aux associations
  8. Convention d'occupation d'une pièce à la mairie par le syndicat scolaire
  9. Formation habilitation électrique
  10. Questions diverses

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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