Conseil municipal

Publié le Mardi 09 septembre 2014

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Emprunt et ligne de trésorerie
  2. Arrêté de titularisation d'un agent
  3. Transfert de la compétence "gestion des milieux aquatiques"
  4. Devis remplacement moteur volée de cloche
  5. Devis pose jauge électronique
  6. Tarifs location tables, chaises et chapiteaux
  7. Vote des subventions aux associations
  8. Convention d'occupation d'une pièce à la mairie par le syndicat scolaire
  9. Formation habilitation électrique
  10. Questions diverses

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Créée en janvier 2017, Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté regroupe aujourd’hui 47 communes.

Pour une superficie de 896 km² elle compte un peu plus de 45 000 habitants.

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