Conseil municipal de Notre Dame de l'Osier du 3 février 2015

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Conseil municipal

Publié le Mardi 03 février 2015

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

Devis réparation chemin rural
Devis travaux hydrauliques complémentaires sur les Hautes Mouilles
Reconduction du bail avec la Société SOCOMA et révision du loyer
Convention SPA 2015
Assistance financière 2015
Convention de participation financière au centre médico-scolaire de saint Marcellin
Questions diverses
- Convention cadre de participation financière entre la commune et le CNFPT

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