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Conseil municipal

Publié le Mardi 15 décembre 2015

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Recrutement d'un agent contractuel pour la cantine
  2. Révision du plan d'occupation des sols
  3. Convention pour marché adapté de services d'assurances
  4. Questions diverses :
    • Modification du prix de vente des terrains du lotissement communal
    • Instauration d'une redevance réglementée our chantiers provisoires

Cliquer ici pour télécharger le compte rendu du conseil municipal

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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