Conseil municipal

Publié le Mardi 19 juillet 2016

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Délibération sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des communautés de communes du Sud Grésivaudan
  2. Délibération sur la composition du conseil communautaire issu de la fusion
  3. Modifications statutaires de la communauté de communes Chambaran Vinay Vercors
  4. Devis voirie
  5. Questions diverses
    • Salaire de l'agent recenseur
    • Recrutement d'un agent contractuel pour la cantine
    • Informations diverses

Cliquer ici pour télécharger le compte rendu du conseil municipal

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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